De nous

Conditions de vente

 

Conditions générales de vente et de livraison

Toutes les livraisons de CHEIRON, s.a. ne sont réglées que par les conditions de livraison suivantes. Aucune d’autre condition ni circonstance ne seront pas efficaces sans accord précédent par écrit de la société CHEIRON, s.a ;

Prix: Nos prix sont donnés en EUROs, EX Works, CHEIRON s.a. Plzen, République Tchèque, sur la base de la Clause commerciale internationale (INCOTERMS) 2000 de packs compris. Instalation , assurance est placement n’y sont pas compris.

Temps de livraison: On s’efforce beaucoup pour assurer le temps de livraison des marchandises dans le délai contracté avec le client. Ces conditions ne sont pas obligatoires. On n’accepte aucuns engagements contractuels ou la responsabilité des pertes ou dommages coulant de notre retard de livraison. Dans votre commande il faut exactement définir n’importe quelles revendications spéciales concernant l’emballage, marquage du produit et livraison des documents associés.

Offre de prix: Toutes les offres de prix sont valables pendant la durée de validité indiquée dans le document et pas plus longtemps. En absence de n’importe laquelle durée limitée on prend comme la durée fixée le temps de 30 jours.

Garantie limitée: La garantie suivante est donnée à la place et pour éviter n’importe lesquelles garanties et conditions. qu’elles soivent mentionées ou ne soivent pas mentionnées ou impliquées dans les stipulations. Tous les produits faits par la firme Cheiron, s.a ; sont accompagnés par la garantie contre le traitement d’atelier mauvais et contre le vice de matériel , si les produits sont utilisés à l’ accord avec les conditions normales d’utilisation.La garantie ne se rapporte pas aux cas où le produit a été utilisé pour le but correct mais sous les conditions anormales, par ex . de température, humidité, pression, effort etc. La marchandise fournie sous ces conditions, dont on avait trouvé le défaut d’élaboration ou de matériel et laquelle sera rendue par le client dans le délai de 24 mois de la date de rémise, sera examinée professionnellement par la société Cheiron, s.a. et d’après sa considération soit gratuitement réparée ou remplacée et reexpédiée au client. De la date de livraison on offre 6 ans de garantie pour les dispositifs utilisés dans les systèmes d’aspiration de la série Victoria (Portable, Versa, Torax, Lipox) en supposant qu’ils soivent utilisés sous les conditions normales et que les appareils passent les contrôles de service réguliers. Cheiron n’est pas responsable d’aucune panne causée par l’instalation incorrecte ou par utilisation, accident, abus, négligence, usure ou d’autre essaie de démonter, réparer ou modifier, précedant l’envoie au centre de service de la société Cheiron, s.a. , à cause de quoi en même temps la garantie disparait.

Commandes: Les commandes par téléphone doivent être confirmées par écrit par la société Cheiron, s.a. dans le délai de 7 jours. En commandant, le client est obligé de préciser son nom et le numére de référence du produit de la façon mentionnée dans le Prix courant d’exportation de la société Cheiron s.a ;

Changements sans avertissement: Prix, calculations, specifications et d’autres données mentionnées dans les catalogues ou brochures publicitaires de la société Cheiron s.a. peuvent être changés sans avertissement précédent. La société Cheiron s.a. se réserve le droit d’exécuter des changements n’importe quand, en même temps sans obligation de modifier le produit déjà acheté, eventuellement de fournir le produit qui n’est plus fabriqué ou qui est déjà désuet.

Réclamation: En acceptant le produit, on devrait le contrôler s’il n’est pas défectueux, détérioré ou incomplet. Toutes les réclamations concernant les défauts, détériorations ou état de désaccord doivent être présentées par écrit et au plus tard en dix jours après la réception de la livraison et la société Cheiron s.a. doit avoir l’occasion à le vérifier.

Force Majeure: Cheiron, s.a , n’est pas responsable de n’importe quel retard de livraison ou de la livraison en souffrence , causés par n’importe quoi surpassant les compétences et obligations de la société Cheiron s.a. Au cas de ce délai, le temps de livraison garanti par la société Cheiron s.a. est prolongé du temps complet de retard et en plus du temps adéquat nécessaire pour l’exécution de la livraison.

Indemnité: L’acheteur est d’accord avec l’indémnité de la partie lésée et avec le retirement de la société Cheiron s.a. de sa responsabilité de n’importe lesquelles prétentions, demandes, obligations et devoirs – y compris les taxes d’avocat – de causer une blessure, mort ou détérioration des biens.

Conditions de paiement: Si on ne le contracte autrement, les conditions de paiement de la société Cheiron s.a. exigent le paiement à l’ avance. Si la somme surpasse le montant de 35.000 d’EURO, on peux s’accorder sur le paiement par accréditif documentaire, irrévocable et confirmé (L/C). Il faut contracter les conditions d’ un accréditif avant de l’ouvrir. Les disponibilités financières doivent être à la disposition , visibles au guichet de la banque nationale accessessible pour la société Cheiron s.a. avec la documentation confirmant la livraison de la marchandise mentionnée. Aucun accréditif qui ne correspond aux conditions citées au-dessus ne sera pas accepté et il exagera les modifications à la charges de l’Acheteur avant qu’il soit accepté par la société Cheiron s.a.. Toutes les taxes de banque, manipulation, information, conversion et négociations sont payées par l’Acheteur, séparement du virement de l’argent liquide.Au cas du paiement à l’avance, la somme doit être acceptée au minimum une semaine avant la date de son virement sur notre compte.

Risques de transport: La société Cheiron s.a. assure l’emballage sécurisé pour le transport, toutes les détériorations pendant le transport sont mises sur le compte de l’Acheteur. Si l’Acheteur demande l’assurance, il faut le préciser dans sa commande.

Sécurité juridique adéquate: Les activités de l’Acheteur doivent correspondre aux décrets dans le lieu de vente, à la directive 93/45 EEC, puis il doit respecter La directive de système de sécurité des établissements médicaux et aussi l’arrêt DIR 2002/96/EC. L’Acheteur présente la procédure arbitrale aux trois juges arbitraux devant le Tribunal arbitral de la Chambre d’industrie de la République Tchèque et de la Chambre agrairienne de la République Tchèque, conformément à leurs dispositions juridiques. Si le Tribunal arbitral prononce le manque de compétences dans ces affaires, toute la partie a le droit de s’adresser au tribunal adéquat en République Tchèque du point de vue régionale ou de procès.

Toutes les livraisons de la société Cheiron s.a. sont soumise aux conditions générales de vente et de livraison, présentées sur www.cheiron.eu
L’Acheteur a pris en considération Les conditions générales de vente et de livraison et il est d’accord avec elles.

S'il vous plaît envoyez-moi prospectus Cheiron:


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